Diagnostic Électrique:

Arrêté du 08 juillet 2008 pour la réalisation de l'état de l'installation intérieure d'électricité dans les immeubles à usage d'habitation

Critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état de l’installation intérieure d’électricité et les critères d’accréditation des organismes de certification (130 Ko)

Méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure d’électricité dans les immeubles à usage d’habitation (380 Ko)

 

Diagnostic Gaz:

Contrôleur de combustion : Faites le bon choix...

Diagnostic Plomb:

  • Articles du 25 avril 2006 parus au JO relatif à la réalisation du CREP:

Méthodologie pour la réalisation du CREP (270 Ko)

Dispositions réglementaires contre le saturnisme (126 Ko)

Contrôle des travaux en présence de plomb (90Ko)

Parties communes avant travaux (59 Ko)

Diagnostic du risque d'intoxication par le plomb (208 Ko)

  • Divers:

Comment remplir les informations sur l'échantillon NIST d'après la norme NF X46-030 pour la réalisation du CREP

Formulaire ASN de détention de source (mise à jour avril 2007) (303 Ko)

Modification sur le transport des colis UN2911 (134 Ko)

Arrêtés compétences plomb du 5 décembre 2006 (146 Ko)

Arrivée imminente du CREP: Préparez vous et téléchargez le projet d'arrêté... (868 Ko)

Analyseurs à tube ou à source : Le rapport de l'AFSSE rendu public ! (2 Mo)

Ordonnance du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction (102 Ko)

Organismes agréés pour le stage PCR d'après le décret du 07 février 2000 (70 Ko)

Organismes agréés pour le stage PCR d'après le décret du 24 janvier 2001 (70 Ko)

10 ans de surveillance du saturnisme (880 Ko)

Note du 12 juillet 1999 (31 Ko)

Circulaire du 10 février 2004 relative à l'utilisation des tubes X (120 Ko)

Décret 99-483 (31 Ko)

Décret 99-484 (30 Ko)

Fiche toxicologique sur le Plomb (320 Ko)

La lettre du sssiif (80 Ko)

Loi du 9 août 2004 relative à la santé publique (830 Ko)

Plan national 2004-2008 dans la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement (800 Ko)

Rapport du LNE sur les performances des différents analyseurs à fluorescence X portable (1 620 Ko)

Informations sur les logements (400 Ko)